Permis de demolir Autorisé

07320822C4002

Non renseigné

Les Deserts / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE REVARD LES DESERTS 73230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

11.764 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

11/08/2022

Décision

11/08/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Deserts (73208)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73230
Adresse: LE REVARD LES DESERTS 73230

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RESIDENCE CHALET BOUVARD
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AC 37
Parcelle 2: AB 12
Parcelle 3: AB 11

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RESIDENCE CHALET BOUVARD

SIREN 899360911

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUES WOLFF

Gérant - né(e) en 1967

Associé indéfiniment responsable

LA FONCIERE DES LACS

SIREN 844915819

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARTHUR RICHARD ALAIN CESAR MORBOIS

Directeur Général - né(e) en 1988

STEPHANE ALAIN ANDRE ARTHUR MORBOIS

Président de SAS - né(e) en 1964

Associé indéfiniment responsable

O'TOP IMMO

SIREN 823781273

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUES WOLFF

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE REVARD
Localité terrain: LES DESERTS
Commune source: 73208
SIREN demandeur: 899360911
SIRET demandeur: 89936091100015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PUGNY-CHATENOD
Code postal demandeur: 73100
Prise en compte autorisation: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 202302
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 11/08/2022

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/08/2022

07320822C4001

Les Deserts, Savoie

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/08/2022

07320822C4002

Les Deserts, Savoie

Logements : - Surface : -