Permis d amenager Travaux terminés

0385661320001

Non renseigné

Vourey / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RTE DU SABOT LE SABOT VOUREY 38210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

15/07/2013

Décision

15/07/2013

Début chantier

18/11/2013

Fin travaux

23/12/2013

Localisation

Commune: Vourey (38566)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38210
Adresse: RTE DU SABOT LE SABOT VOUREY 38210

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MELBA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AC 172
Parcelle 2: AC 173p

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MELBA

SIREN 478072432

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO JEAN MARIE GUELY

Président de SAS - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DU SABOT
Lieu-dit terrain: LE SABOT
Localité terrain: VOUREY
Commune source: 38566
SIREN demandeur: 478072432
SIRET demandeur: 47807243200022
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: VOUREY
Code postal demandeur: 38210
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 15/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 18/11/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 23/12/2013

Logements : - Surface : 107 m²