Permis de construire Travaux terminés

0600422500005

Extension de surface sans transformation

Bailleval / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 12 RUE DE L'HOSTELLERIE BAILLEVAL 60140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

98 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.915 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

02/03/2026

Décision

02/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

01/01/2026

Localisation

Commune: Bailleval (60042)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60140
Adresse: 12 RUE DE L'HOSTELLERIE BAILLEVAL 60140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	108 m²	0 m²
Locaux	0 m²	98 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	98 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0G 347
Parcelle 2: 0G 346
Parcelle 3: 0G 345

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DE L'HOSTELLERIE
Localité terrain: BAILLEVAL
Commune source: 60042
Localité demandeur: BAILLEVAL
Code postal demandeur: 60140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 02/03/2026
Date réelle d’achèvement travaux: 01/01/2026
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 07/07/2025