Permis d amenager Autorisé

0170931700001

Non renseigné

Le Chateau-D'oleron / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse LE MOULIN DE BOIS LE CHATEAU-D'OLERON 17480

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

121.582 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

19/09/2019

Décision

19/09/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Chateau-D'oleron (17093)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17480
Adresse: LE MOULIN DE BOIS LE CHATEAU-D'OLERON 17480

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE D OLERON
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BI 576
Parcelle 2: BI 23
Parcelle 3: BI 24

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE MOULIN DE BOIS
Localité terrain: LE CHATEAU-D'OLERON
Commune source: 17093
SIREN demandeur: 241700624
SIRET demandeur: 24170062400026
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT-PIERRE-D'OLERON
Code postal demandeur: 17310
Prise en compte autorisation: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 19/09/2019

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 11/04/2017

0170931700015

Le Chateau-D'oleron, Charente-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 10 m²

Permis de construire Décision du 02/03/2017

0170931700002

Le Chateau-D'oleron, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²

Permis de construire Décision du 07/03/2018

0170931700059

Le Chateau-D'oleron, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²

Permis de construire Décision du 05/03/2018

0170931700060

Le Chateau-D'oleron, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²

Permis de construire Décision du 01/03/2018

0170931700067

Le Chateau-D'oleron, Charente-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 154 m²

Permis de construire Décision du 15/02/2018

0170931700075

Le Chateau-D'oleron, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²

Permis de construire Décision du 15/02/2018

0170931700074

Le Chateau-D'oleron, Charente-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 104 m²

Permis de construire Décision du 02/02/2018

0170931700057

Le Chateau-D'oleron, Charente-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable Décision du 31/03/2021

0170932100046

Le Chateau-D'oleron, Charente-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 19 m²

Permis de construire Décision du 23/03/2026

0170932500024

Le Chateau-D'oleron, Charente-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 560 m²

Permis de construire Décision du 06/02/2026

0170932500023

Le Chateau-D'oleron, Charente-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 85 m²

Permis de construire Décision du 27/03/2025

0170932400019

Chateau D'oleron, Charente-Maritime

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 35 m²

Permis de construire Décision du 20/03/2024

0170932300034

Chateau D'oleron, Charente-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 399 m²

Permis de construire Décision du 04/03/2024

0170932300033

Le Chateau-D'oleron, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 138 m²