Permis de construire Travaux terminés

05922221O0021

Nouvelle construction

Faumont / Nord / Hauts-de-France

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Adresse FERME DE FAUMONT FAUMONT 59310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.356 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.111 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

02/11/2021

Décision

02/11/2021

Début chantier

01/03/2022

Fin travaux

01/08/2022

Localisation

Commune: Faumont (59222)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59310
Adresse: FERME DE FAUMONT FAUMONT 59310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	188 m²	0 m²
Locaux	1.458 m²	1.356 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.458 m²	1.356 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE LA FERME DE FAUMONT
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 1692
Parcelle 2: A 1693
Parcelle 3: A 1952

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE LA FERME DE FAUMONT

SIREN 338512841

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUES JULES JOSEPH DEVELTER

Gérant - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: FERME DE FAUMONT
Localité terrain: FAUMONT
Commune source: 59222
SIREN demandeur: 338512841
SIRET demandeur: 33851284100010
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: FAUMONT
Code postal demandeur: 59310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-11
Prise en compte ouverture chantier: 2022-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 02/11/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 01/08/2022
Type de service public: Non rempli

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