Permis de construire Autorisé

05601426M0002

Extension de surface sans transformation

Berne / Morbihan / Bretagne

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Adresse 3 NOGUELLO BERNE 56240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.123 m²

Surface démolie

40 m²

Surface du terrain

20.398 m²

Dates du dossier

Dépôt

Non renseignée

Autorisation

09/06/2026

Décision

09/06/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Berne (56014)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56240
Adresse: 3 NOGUELLO BERNE 56240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 40 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 40 m²
Agricole démoli: 40 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	615 m²	1.123 m²	40 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	615 m²	1.123 m²	40 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES JARDINS DE NOGUELLO
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: ZO 104

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Lieu-dit terrain: NOGUELLO
Localité terrain: BERNE
Commune source: 56014
SIREN demandeur: 892170028
SIRET demandeur: 89217002800013
Code APE demandeur: 01.13Z
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle d’autorisation: 09/06/2026
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 16/04/2026

05601426M0001

Berne, Morbihan

Berne, Morbihan

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²