Permis de construire Chantier commencé

01307017A0004

Nouvelle construction

La Penne Sur Huveaune / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse BD VOLTAIRE LA PENNE SUR HUVEAUNE 13821

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

5.792 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.324 m²

Dates du dossier

Dépôt

14/02/2018

Autorisation

14/03/2017

Décision

14/03/2017

Début chantier

14/02/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Penne Sur Huveaune (13070)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13821
Adresse: BD VOLTAIRE LA PENNE SUR HUVEAUNE 13821

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	5.372 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	420 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 90
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 90
Démolis: 0
1 pièce créé: 5
2 pièces créés: 31
3 pièces créés: 40
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 288 VOLTAIRE 13821
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AK 73
Parcelle 2: AK 74
Parcelle 3: AK 75

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

288 VOLTAIRE 13821

SIREN 827718677

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

PILOTIMMO

SIREN 453847451

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN CLAUDE CALEGARI

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

441212339

SIREN 441212339

Directeur Général

811166628

SIREN 811166628

Directeur Général

ASSISTANCE CONSEIL ET DEVELOPPEMENT (ACD)

SIREN 837566223

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VALERIE LABARTHE (MORENO)

Directeur Général - né(e) en 1969

PHILIPPE-ANDRE CONSTANTIN LABARTHE

Président de SAS - né(e) en 1967

Président de SAS

SAGITTAIRE (IMMALLIANCE)

SIREN 517575098

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOEL CHRISTIAN BRIOT

Gérant - né(e) en 1963

Autre

SAGITTAIRE (IMMALLIANCE)

SIREN 517575098

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BD VOLTAIRE
Localité terrain: LA PENNE SUR HUVEAUNE
Commune source: 13070
SIREN demandeur: 827718677
SIRET demandeur: 82771867700012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: MARSEILLE
Code postal demandeur: 13011
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 14/02/2018
Date réelle d’autorisation: 14/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 14/02/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 90
Type d’annexe: Pas d’annexe

La Penne Sur Huveaune, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 126 m²