Permis de construire Chantier commencé

0692771500005

Transformation avec extension de surface

Genas / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 15 RUE DE L'EGALITE GENAS 69740

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.918 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

21/07/2015

Décision

21/07/2015

Début chantier

23/07/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Genas (69277)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69740
Adresse: 15 RUE DE L'EGALITE GENAS 69740

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	274 m²	5 m²	184 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	184 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	184 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BEATI ENGINEERING
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AD 476

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BEATI ENGINEERING

SIREN 313588568

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL MISERY

Gérant - né(e) en 1943

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE DE L'EGALITE
Localité terrain: GENAS
Commune source: 69277
SIREN demandeur: 313588568
SIRET demandeur: 31358856800029
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: GENAS
Code postal demandeur: 69740
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 21/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 23/07/2015
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/05/2016