Permis de construire Chantier commencé

04528517R0065

Transformation sans extension ni diminution de surface

Saint Jean De La Ruelle / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse 26 RUE ABBE DE L'EPEE SAINT JEAN DE LA RUELLE 45140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.227 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

22/05/2018

Décision

22/05/2018

Début chantier

30/11/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Jean De La Ruelle (45285)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45140
Adresse: 26 RUE ABBE DE L'EPEE SAINT JEAN DE LA RUELLE 45140

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Autre résidence

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	818 m²
Locaux	1.312 m²	0 m²	0 m²	818 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	818 m²	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 12
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE
Code juridique demandeur: 5546
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AL 89

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE

SIREN 673720744

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS CHARLES ADOLPHE BIMBENET

Administrateur - né(e) en 1946

FRANCOISE BOUVET

Administrateur - né(e) en 1946

MARYSE GHARBI (NÉE)

Administrateur - né(e) en 1955

JEAN-FRANCOIS LEFEVRE

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1963

MICHELE DENIEUL

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1956

MORGAN BLIN

Directeur Général - né(e) en 1973

PHILIPPE VAREILLES

Président du conseil d'administration - né(e) en 1953

ISABELLE BARANGER (GUILLEMINET)

Vice-Président - né(e) en 1953

Administrateur

324905215

SIREN 324905215

Administrateur

784314072

SIREN 784314072

Administrateur

CPH ARCADE - VYV

SIREN 692002660

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDIA CHEN KUO CHANG

Administrateur - né(e) en 1971

GUILLAUME DECROIX

Administrateur - né(e) en 1966

ISABELLE BARANGER (GUILLEMINET)

Administrateur - né(e) en 1953

LYSIANE BRASSET (BASSEZ)

Administrateur - né(e) en 1951

VANESSA GARNIER

Administrateur - né(e) en 1973

PATRICE JOSEPH NOEL MARIE TILLET

Directeur Général - né(e) en 1965

JEROME FRANCOIS ARNAUD PUELL

Directeur général délégué - né(e) en 1981

OLIVIER BARRY

Directeur général délégué - né(e) en 1966

FREDERIC LOISON

Président du conseil d'administration - né(e) en 1959

Administrateur

324905215

SIREN 324905215

Administrateur

421023482

SIREN 421023482

Administrateur

442467940

SIREN 442467940

Administrateur

507514875

SIREN 507514875

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Administrateur

GROUPE VYV

SIREN 532661832

Administrateur

LE TOIT GIRONDIN

SIREN 456201334

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-MARIE CAZALET

Administrateur - né(e) en 1955

ANNIE JEANNE GHISLAINE PERRIN (ZUNE)

Administrateur - né(e) en 1944

DOMINIQUE PETRINI

Administrateur - né(e) en 1954

HELENE ALLA (DUFFAU-LAGARROSSE)

Administrateur - né(e) en 1955

ISABEL PILAR HUGUETTE DOLORES MADRID (MADRID)

Administrateur - né(e) en 1958

JACQUES WOLFROM

Administrateur - né(e) en 1961

MARC JEAN-PIERRE LETURGIE

Administrateur - né(e) en 1956

MICHEL CLAUDE MARIE BOUIN

Administrateur - né(e) en 1939

ROGER JEAN-PIERRE CALOFER

Administrateur - né(e) en 1956

STEPHANE GASO

Administrateur - né(e) en 1968

BERNARD LAYAN

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1951

Administrateur

SOCIETE CENTRALE DE COOPERATION IMMOBILIERE ARCADE-VYV (SCCI-ARCADE-VYV)

SIREN 572179828

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE SADOUN

Administrateur - né(e) en 1949

MARYLENE GRAFFIN (CAUMONT)

Administrateur - né(e) en 1960

RICHARD PACE

Directeur Général - né(e) en 1958

CATHERINE BARROT (BARTHELEMY)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1963

Administrateur

VYV INVEST

SIREN 839314242

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE TOUVREY (OLIVIER)

Administrateur - né(e) en 1968

CHRISTIAN COCHENNEC

Administrateur - né(e) en 1967

DIDIER BEE

Administrateur - né(e) en 1962

LAURENT ADOUARD

Administrateur - né(e) en 1968

MATTHIAS SAVIGNAC

Administrateur - né(e) en 1974

THOMAS BLANCHETTE

Administrateur - né(e) en 1969

DELPHINE MAISONNEUVE (WRIGHT)

Directeur Général - né(e) en 1968

STÉPHANE JUNIQUE

Président du conseil d'administration, Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Administrateur

GROUPE VYV

SIREN 532661832

Administrateur

SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION

SIREN 699200051

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE MARIE TRANVOUEZ

Administrateur - né(e) en 1950

ARMELLE LEVREL (MACE)

Administrateur - né(e) en 1944

MARTINE TOMASI

Administrateur - né(e) en 1952

THIERRY HEYVANG

Directeur Général - né(e) en 1972

THOMAS DUKE

Directeur général délégué - né(e) en 1980

MIREILLE MASSOT

Président du conseil d'administration - né(e) en 1951

VINCENT JEAN JOSEPH FAUSSER

Vice-Président - né(e) en 1952

Administrateur

324905215

SIREN 324905215

Administrateur

342440872

SIREN 342440872

Administrateur

ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE

SIREN 315518803

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN DUPUIS

Administrateur - né(e) en 1956

DENIS LOTHAIRE

Administrateur - né(e) en 1947

KHOUANE BERZAÏM

Administrateur - né(e) en 1952

MARIE BEATRIX MORA

Administrateur - né(e) en 1949

SAID FERRAT

Administrateur - né(e) en 1961

VERONIQUE LEMARCHANDS (MOMAL)

Administrateur - né(e) en 1957

LAURENT LORRILLARD

Directeur Général - né(e) en 1967

PASCAL VANLAETHEM

Président du conseil d'administration - né(e) en 1957

Administrateur

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILLE ET VILAINE (C.A.) (CRCAM D'I ET V)

SIREN 775590847

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BETTY BUDET (BOURDOIS)

Administrateur - né(e) en 1965

CAROLE RENEE MARIE-PIERRE RESTOUX (BLANCHARD)

Administrateur - né(e) en 1975

CHRISTOPHE GILLES

Administrateur - né(e) en 1967

CLARISSE GALET

Administrateur - né(e) en 1978

FABRICE POULAIN

Administrateur - né(e) en 1968

FLORENCE MARIE-JEANNE LE BIHAN (TARTIVEL)

Administrateur - né(e) en 1966

JEROME LAUNAY

Administrateur - né(e) en 1972

LAURENT JEAN MARCEL PEYREGNE

Administrateur - né(e) en 1961

MARIE-LAURE MONIQUE JEANNE GINGUENE (GADBY)

Administrateur - né(e) en 1976

NOLWENN PERAIS (LE HENRY)

Administrateur - né(e) en 1980

THIERRY JEAN-CLAUDE NUSS

Administrateur - né(e) en 1964

JEAN-YVES CARILLET

Directeur Général - né(e) en 1963

OLIVIER JEAN-LUC AUFFRAY

Président du conseil d'administration - né(e) en 1968

DEBORAH GAIGNARD (FERATTE)

Vice-Président - né(e) en 1980

OLIVIER SIMONNEAUX

Vice-Président - né(e) en 1969

PATRICIA PINSARD (MOREL)

Vice-Président - né(e) en 1974

Administrateur

CPH ARCADE - VYV

SIREN 692002660

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Administrateur

NCA

SIREN 692006729

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LUC SCHUTZ

Administrateur - né(e) en 1954

THALITHA HADJ-KADDOUR

Directeur Général - né(e) en 1977

YVES ROLLAND

Président du conseil d'administration - né(e) en 1958

Administrateur

SOCIETE CENTRALE DE COOPERATION IMMOBILIERE ARCADE-VYV (SCCI-ARCADE-VYV)

SIREN 572179828

Administrateur

VYV INVEST

SIREN 839314242

Administrateur

SA REGIONALE HLM L C LOGEMENT

SIREN 595820200

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD MARIE ERNEST PARNAUDEAU

Administrateur - né(e) en 1947

DAVID FARGEAUDOU

Administrateur - né(e) en 1978

DENIS CHARLES ADOLPHE BIMBENET

Administrateur - né(e) en 1946

ERIC SOUMARD

Administrateur - né(e) en 1966

FRANCINE BERNADETTE GAUDECHOUX

Administrateur - né(e) en 1949

FRANCOISE-MARIE-MADELEINE PESCHEUX (GILLARD)

Administrateur - né(e) en 1952

JEAN PONCET

Administrateur - né(e) en 1940

JEAN-CLAUDE POIRIER

Administrateur - né(e) en 1939

JEROME FRANCOIS ARNAUD PUELL

Administrateur - né(e) en 1981

LAURENT LEGENDRE

Administrateur - né(e) en 1966

LORENE PASCALE GREGOIRE

Administrateur - né(e) en 1977

ODILE HENRIETTE MARIE THERESE SOULES

Administrateur - né(e) en 1949

SAMUEL CHRISTOPHE BOUREAU

Administrateur - né(e) en 1981

ERIC CLAUDE NADOT

Directeur Général - né(e) en 1966

MARYSE GHARBI (NEE)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1955

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Commissaire aux comptes suppléant

INSTITUT GEST EXPERT COMPTABLE (IGEC)

SIREN 662000512

Administrateur

INTER COOP H L M

SIREN 596620260

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRIGITTE BAERT (COUTY)

Autre - né(e) en 1967

CATHERINE JEANNE CARMEN HUARD (GARCIA)

Autre - né(e) en 1964

MARTINE MARINETTE RENEE LE MEUR (BESNARD)

Autre - né(e) en 1951

MELANIE FERREIRA (THIRY)

Autre - né(e) en 1975

PATRICK FORTIN

Autre - né(e) en 1960

STEPHANE BORIS TREYSSEDE

Autre - né(e) en 1972

JEAN-LOUIS VEILUVA

Président de SAS - né(e) en 1963

Administrateur

SA D'H.L.M. FRANCE LOIRE

SIREN 673720744

Administrateur

SOCIETE CENTRALE DE COOPERATION IMMOBILIERE ARCADE-VYV (SCCI-ARCADE-VYV)

SIREN 572179828

Administrateur

VYV INVEST

SIREN 839314242

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 26
Voie terrain: RUE ABBE DE L'EPEE
Localité terrain: SAINT JEAN DE LA RUELLE
Commune source: 45285
SIREN demandeur: 673720744
SIRET demandeur: 67372074400063
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ORLEANS
Code postal demandeur: 45000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2018-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 22/05/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 30/11/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 12
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 18/04/2017