Permis de construire Travaux terminés

04217619R0005

Nouvelle construction

Pouilly-Les-Nonains / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 130 CHEMIN DU LAVOIR POUILLY-LES-NONAINS 42155

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

122 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.797 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

12/07/2019

Décision

12/07/2019

Début chantier

03/09/2019

Fin travaux

09/06/2020

Localisation

Commune: Pouilly-Les-Nonains (42176)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42155
Adresse: 130 CHEMIN DU LAVOIR POUILLY-LES-NONAINS 42155

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	632 m²	61 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	632 m²	61 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE POUILLY LES NONAINS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AS 59

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE POUILLY LES NONAINS

SIREN 214201766

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 130
Voie terrain: CHEMIN DU LAVOIR
Localité terrain: POUILLY-LES-NONAINS
Commune source: 42176
SIREN demandeur: 214201766
SIRET demandeur: 21420176600018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: POUILLY-LES-NONAINS
Code postal demandeur: 42155
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-07
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 12/07/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 03/09/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 09/06/2020
Type de service public: Culture et loisir

Pouilly-Les-Nonains, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²