Permis de demolir Autorisé

04401221D5002

Non renseigné

La Bernerie-En-Retz / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 53 RUE GEORGES CLEMENCEAU LA BERNERIE-EN-RETZ 44760

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.542 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

11/06/2021

Décision

11/06/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Bernerie-En-Retz (44012)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44760
Adresse: 53 RUE GEORGES CLEMENCEAU LA BERNERIE-EN-RETZ 44760

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV OCEANIDE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AH 441

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV OCEANIDE

SIREN 893188136

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

XAVIER LEBOT

Gérant - né(e) en 1971

Associé indéfiniment responsable

491434791

SIREN 491434791

Associé indéfiniment responsable

MACORETZ (MACORETZ) (MACORETZ)

SIREN 338903313

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE MICHELLE MARIE RENÉE GRAVOUILLE

Administrateur - né(e) en 1968

ANTHONY JOËL ROLAND LANDAIS

Administrateur - né(e) en 1982

CLAUDIA MICHÈLE MARIE YOLANDE TENAUD (HAMON)

Administrateur - né(e) en 1973

GÉRALDINE ANITA CHRISTINE GAUTIER (DUPUY)

Administrateur - né(e) en 1978

GILLES DANIEL ROBERT OLIVIER

Administrateur - né(e) en 1981

JULIEN JOSEPH ROLAND GIRAULT

Administrateur - né(e) en 1980

KEVIN DIDIER MARTIN FORET

Administrateur - né(e) en 1991

MAUD COLMARD

Administrateur - né(e) en 1967

MAXIME ERIC HERVE COLIN

Administrateur - né(e) en 1995

REYNALD DANIEL RENÉ LAHAYE

Administrateur - né(e) en 1969

SYLVAIN JOSEPH BENJAMIN ARNOU

Administrateur - né(e) en 1982

XAVIER LEBOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

414655829

SIREN 414655829

Commissaire aux comptes suppléant

527849616

SIREN 527849616

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 53
Voie terrain: RUE GEORGES CLEMENCEAU
Localité terrain: LA BERNERIE-EN-RETZ
Commune source: 44012
SIREN demandeur: 893188136
SIRET demandeur: 89318813600012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT-PERE-EN-RETZ
Code postal demandeur: 44320
Prise en compte autorisation: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 202106
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 11/06/2021

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/06/2021