Permis de construire Chantier commencé

09506019B0013

Nouvelle construction

Bessancourt / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse ZONE ZAC DES MEUNIERS - LOT 23 BESSANCOURT 95550

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

880 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.155 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/03/2020

Autorisation

30/09/2019

Décision

30/09/2019

Début chantier

05/03/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bessancourt (95060)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95550
Adresse: ZONE ZAC DES MEUNIERS - LOT 23 BESSANCOURT 95550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	880 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 10
Individuels créés: 10
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NP BESSANCOURT 2
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BM 482
Parcelle 2: BM 484

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NP BESSANCOURT 2

SIREN 843586397

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

IMMOBEL FRANCE

SIREN 800676850

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

345280051

SIREN 345280051

Commissaire aux comptes suppléant

519256093

SIREN 519256093

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Gérant

IMMOBEL FRANCE GESTION

SIREN 809724974

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARNIX GALLE

Gérant - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE ZAC DES MEUNIERS - LOT 23
Localité terrain: BESSANCOURT
Commune source: 95060
SIREN demandeur: 843586397
SIRET demandeur: 84358639700013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75116
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-12
Prise en compte ouverture chantier: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 05/03/2020
Date réelle d’autorisation: 30/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 05/03/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 10
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Bessancourt, Val-d'Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 87 m²