Permis de construire Chantier commencé

08312616C0148

Nouvelle construction

La Seyne Sur Mer / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse BOULEVARD JEAN ROSTAND LA SEYNE SUR MER 83500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.132 m²

Surface démolie

3.600 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

20/04/2017

Décision

20/04/2017

Début chantier

03/01/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Seyne Sur Mer (83126)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83500
Adresse: BOULEVARD JEAN ROSTAND LA SEYNE SUR MER 83500

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 3.600 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 3.600 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	3.600 m²	2.132 m²	3.600 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 24
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 24
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 7
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 9
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 24
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TERRES DU SUD HABITAT
Code juridique demandeur: 7371
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: BS 1112

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TERRES DU SUD HABITAT (O.P.H.)

SIREN 278300025

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NATHALIE BICAIS

Autre - né(e) en 1965

DAVID GUENGANT

Directeur Général - né(e) en 1973

CORINNE JEANNE CHENET

Vice-Président - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BOULEVARD JEAN ROSTAND
Localité terrain: LA SEYNE SUR MER
Commune source: 83126
SIREN demandeur: 278300025
SIRET demandeur: 27830002500014
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: LA SEYNE SUR MER
Code postal demandeur: 83500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 20/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 03/01/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 24
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/07/2017