Permis d amenager Travaux terminés

0914632150002

Non renseigné

Oncy Sur Ecole / Essonne / Île-de-France

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Adresse CHEMIN ROYAL ONCY SUR ECOLE 91490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.996 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

29/06/2021

Décision

29/06/2021

Début chantier

24/01/2022

Fin travaux

30/03/2022

Localisation

Commune: Oncy Sur Ecole (91463)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91490
Adresse: CHEMIN ROYAL ONCY SUR ECOLE 91490

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VAL IMMOBILIER ET INVESTISSEMENTS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: A 216
Parcelle 2: A 218
Parcelle 3: A 220

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VAL IMMOBILIER ET INVESTISSEMENTS

SIREN 382383206

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGORY ALAIN MICHEL HUSSENAY

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN ROYAL
Localité terrain: ONCY SUR ECOLE
Commune source: 91463
SIREN demandeur: 382383206
SIRET demandeur: 38238320600028
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: MILLY LA FORET
Code postal demandeur: 91490
Prise en compte autorisation: 2021-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 29/06/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 24/01/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 30/03/2022

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/03/2022