Permis de construire Chantier commencé

01438921R0003

Nouvelle construction

Maisoncelles-Pelvey / Calvados / Normandie

Exporter PDF

Adresse 1126 ROUTE DE LA CROIX MAISONCELLES-PELVEY 14310

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.444 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

31.469 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

17/03/2022

Décision

17/03/2022

Début chantier

25/04/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Maisoncelles-Pelvey (14389)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14310
Adresse: 1126 ROUTE DE LA CROIX MAISONCELLES-PELVEY 14310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	11 m²	3.444 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	11 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: D.2.N
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZC 19
Parcelle 2: ZC 20
Parcelle 3: ZC 21

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

D.2.N

SIREN 325538049

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ETIENNE REPRESENTANT DESTRES FINANCES DESTRES (DESTRES)

- né(e) en 1966

LYDIE DUBOURG

Commissaire aux comptes suppléant

OLIVIER LEGUE

Commissaire aux comptes suppléant

ALAIN JEAN-MICHEL DATIN

Directeur Général - né(e) en 1971

Président de SAS

429236490

SIREN 429236490

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT EXERTISES

SIREN 383624434

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

503344376

SIREN 503344376

Directeur Général

821845492

SIREN 821845492

Commissaire aux comptes titulaire

IN EXTENSO SECAG (SECAG)

SIREN 309847119

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-YVES MERCIER

Président de SAS - né(e) en 1947

Directeur Général

481428837

SIREN 481428837

Directeur Général

517524427

SIREN 517524427

Directeur Général

843243916

SIREN 843243916

Directeur Général

880125844

SIREN 880125844

Directeur Général

890928484

SIREN 890928484

Directeur Général

891276495

SIREN 891276495

Société liée

940684558

SIREN 940684558

Société liée

978141083

SIREN 978141083

Commissaire aux comptes suppléant

CIE EUR DE CONSEIL ET D AUDIT (C E C A)

SIREN 453495509

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE TANGUY

Directeur Général - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

COMPAGNIE FRANCAISE DE CONTROLE ET D'EXPERTISE C.F.C.E. (CFCE)

SIREN 602006116

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE TANGUY

Directeur Général - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1126
Voie terrain: ROUTE DE LA CROIX
Localité terrain: MAISONCELLES-PELVEY
Commune source: 14389
SIREN demandeur: 325538049
SIRET demandeur: 32553804900124
Code APE demandeur: 46.21Z
Localité demandeur: LE TEILLEUL
Code postal demandeur: 50640
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 17/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 25/04/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/01/2022

01438921R0004

Maisoncelles-Pelvey, Calvados

Maisoncelles-Pelvey, Calvados

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 155 m²