Permis de construire Travaux terminés

00720515A0003

Transformation sans extension ni diminution de surface

Saint-Alban-D Ay / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LE PLANTIER OUEST SAINT-ALBAN-D AY 07790

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.489 m²

Dates du dossier

Dépôt

06/05/2015

Autorisation

03/03/2015

Décision

03/03/2015

Début chantier

01/04/2015

Fin travaux

06/05/2015

Localisation

Commune: Saint-Alban-D Ay (07205)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07790
Adresse: LE PLANTIER OUEST SAINT-ALBAN-D AY 07790

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	2.299 m²	0 m²	0 m²	0 m²	394 m²
Locaux	413 m²	0 m²	0 m²	394 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	394 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU PLANTIER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AV 43
Parcelle 2: AV 106
Parcelle 3: AV 105

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU PLANTIER

SIREN 319489183

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO MARIE AMABLE DE CANSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

GUYONNE ALIX MARIE DE CANSON (DU PELOUX)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1930

JACQUES HUBERT MARIE DU PELOUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1934

OLIVIER JACQUES MARIE DE CANSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

LAURENT MARIE BARTHELEMY DE CANSON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE PLANTIER OUEST
Localité terrain: SAINT-ALBAN-D AY
Commune source: 07205
SIREN demandeur: 319489183
SIRET demandeur: 31948918300016
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: SAINT-ALBAN-D AY
Code postal demandeur: 07790
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-05
Date réelle de dépôt: 06/05/2015
Date réelle d’autorisation: 03/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 06/05/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Alban-D Ay Ardèche

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 309 m²