Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
01704312V0011
Nouvelle construction
Adresse
12 RUE DE L ERABLE PUY BONNIN BERNAY-SAINT-MARTIN 17330
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Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
500 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
25.190 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2012
Autorisation
24/01/2013
Décision
24/01/2013
Début chantier
01/02/2013
Fin travaux
12/03/2013
Localisation
- Commune
- Bernay-Saint-Martin (17043)
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine (75)
- Code postal
- 17330
- Adresse
- 12 RUE DE L ERABLE PUY BONNIN BERNAY-SAINT-MARTIN 17330
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 750 m2 | 500 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 750 m2 | 500 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2012
- Parcelle 1
- ZC 34
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 12
- Voie terrain
- RUE DE L ERABLE
- Lieu-dit terrain
- PUY BONNIN
- Localité terrain
- BERNAY-SAINT-MARTIN
- Commune source
- 17043
- Localité demandeur
- BERNAY-SAINT-MARTIN
- Code postal demandeur
- 17330
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2013-01
- Prise en compte ouverture chantier
- 2013-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2013-03
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2012
- Date réelle d’autorisation
- 24/01/2013
- Date réelle d’ouverture chantier
- 01/02/2013
- Date réelle d’achèvement travaux
- 12/03/2013
- Type de service public
- Non rempli
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