Permis de demolir Autorisé

09305113C0003

Non renseigné

Noisy-Le-Grand / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse LE CLOSEAU NOISY-LE-GRAND 93160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

24/03/2013

Décision

24/03/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Noisy-Le-Grand (93051)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93160
Adresse: LE CLOSEAU NOISY-LE-GRAND 93160

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: UNIVERSITE DE MARNE LA VALLEE
Code juridique demandeur: 7383
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: CH 36
Parcelle 2: CH 43

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

UNIVERSITE DE MARNE LA VALLEE

SIREN 199320565

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE CLOSEAU
Localité terrain: NOISY-LE-GRAND
Commune source: 93051
SIREN demandeur: 199320565
SIRET demandeur: 19932056500492
Code APE demandeur: 85.42Z
Localité demandeur: CHAMPS-SUR-MARNE
Code postal demandeur: 77420
Prise en compte autorisation: 2013-03
Dernière mise à jour Sitadel: 201303
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 24/03/2013

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