Permis de construire Autorisé

07404819B0001

Non renseigné

Brenthonne / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 727 ROUTE DE THONON BRENTHONNE 74890

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

14.826 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

06/06/2019

Décision

06/06/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brenthonne (74048)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74890
Adresse: 727 ROUTE DE THONON BRENTHONNE 74890

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 0B 82
Parcelle 2: 0B 1237
Parcelle 3: 0B 2086

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 727
Voie terrain: ROUTE DE THONON
Localité terrain: BRENTHONNE
Commune source: 74048
Localité demandeur: BRENTHONNE
Code postal demandeur: 74890
Prise en compte autorisation: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 201906
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 06/06/2019

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/12/2019