Permis de construire Autorisé

0380211410012

Transformation avec diminution de surface

Autrans / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 5183 ROUTE DE LA SURE AUTRANS 38880

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

16 m²

Surface du terrain

12.728 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

02/03/2015

Décision

02/03/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Autrans (38021)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38880
Adresse: 5183 ROUTE DE LA SURE AUTRANS 38880

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 16 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 16 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	567 m²	16 m²	235 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	235 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	235 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI CHASSANDRE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 234
Parcelle 2: B 98

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI CHASSANDRE

SIREN 800137804

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SANDRINE HELENE GILBERTE MAMI

Autre - né(e) en 1965

CHARLENE FRANCOISE CLAUDIE CHARREL (AVRIL)

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5183
Voie terrain: ROUTE DE LA SURE
Localité terrain: AUTRANS
Commune source: 38021
SIREN demandeur: 800137804
SIRET demandeur: 80013780400012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AUTRANS
Code postal demandeur: 38880
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 02/03/2015
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.250 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/11/2015

0380211510005

Autrans, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 159 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/05/2015

0380211510002

Autrans, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 138 m²