Permis de construire Travaux terminés

0742642200008

Nouvelle construction

Scionzier / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DU PRE ROUGE LES PRUBEAUX SCIONZIER 74950

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.110 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.604 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

27/09/2022

Décision

27/09/2022

Début chantier

19/06/2024

Fin travaux

12/02/2026

Localisation

Commune: Scionzier (74264)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74950
Adresse: RUE DU PRE ROUGE LES PRUBEAUX SCIONZIER 74950

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.110 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 18
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 18
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 7
3 pièces créés: 11
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0O 117
Parcelle 2: 0O 148
Parcelle 3: 0O 147

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU PRE ROUGE
Lieu-dit terrain: LES PRUBEAUX
Localité terrain: SCIONZIER
Commune source: 74264
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31000
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-02
Prise en compte ouverture chantier: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 27/09/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 19/06/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 12/02/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 18
Type d’annexe: Pas d’annexe

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