Permis de construire Travaux terminés

08408220C0003

Extension de surface sans transformation

Mormoiron / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 6B CHEMIN DES BASSES BRIG MORMOIRON 84570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

110 m²

Surface démolie

31 m²

Surface du terrain

2.730 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/07/2021

Autorisation

06/07/2020

Décision

06/07/2020

Début chantier

03/01/2021

Fin travaux

15/07/2021

Localisation

Commune: Mormoiron (84082)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84570
Adresse: 6B CHEMIN DES BASSES BRIG MORMOIRON 84570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 31 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 31 m²
Agricole démoli: 31 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	190 m²	0 m²	0 m²
Locaux	31 m²	110 m²	31 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	31 m²	110 m²	31 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AR 244
Parcelle 2: AR 246

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 6B CHEMIN DES BASSES BRIG
Localité terrain: MORMOIRON
Commune source: 84082
Localité demandeur: MORMOIRON
Code postal demandeur: 84570
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 15/07/2021
Date réelle d’autorisation: 06/07/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 03/01/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 15/07/2021
Type de service public: Non rempli

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