Permis de construire Autorisé

00275814L0009

Nouvelle construction

Vailly-Sur-Aisne / Aisne / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 27 RTE DE LA PRE VAILLY-SUR-AISNE 02370

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

326 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.196 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

23/12/2014

Décision

23/12/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vailly-Sur-Aisne (02758)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02370
Adresse: 27 RTE DE LA PRE VAILLY-SUR-AISNE 02370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	326 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AC 297

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 27
Voie terrain: RTE DE LA PRE
Localité terrain: VAILLY-SUR-AISNE
Commune source: 02758
Localité demandeur: SOISSONS
Code postal demandeur: 02200
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 23/12/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 118 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable Décision du 12/10/2023

00275823P0026

Vailly-Sur-Aisne, Aisne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 10 m²

Permis de construire Décision du 19/01/2022

00275821P0003

Vailly-Sur-Aisne, Aisne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 95 m²

Permis de construire Décision du 09/09/2020

00275820P0004

Vailly-Sur-Aisne, Aisne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 387 m²

Permis de construire Décision du 24/02/2020

00275819P0014

Vailly-Sur-Aisne, Aisne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 18 m²

Permis de construire Décision du 10/07/2017

00275817P0006

Vailly-Sur-Aisne, Aisne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 62 m²