Permis de construire Autorisé

05908814B0007

Nouvelle construction

Bois-Grenier / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RUE AMBROISE PARE BOIS-GRENIER 59280

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.850 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

44.456 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

01/07/2014

Décision

01/07/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bois-Grenier (59088)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59280
Adresse: RUE AMBROISE PARE BOIS-GRENIER 59280

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	5.405 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	445 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV HOUSSOYE CA
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: VC 405P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV HOUSSOYE CA

SIREN 792596835

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDOUARD D'HONDT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

DANIEL D'HONDT

Gérant - né(e) en 1956

Associé indéfiniment responsable

BARRY INGENIERIE

SIREN 817846900

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDOUARD D'HONDT

Gérant - né(e) en 1981

Associé indéfiniment responsable

SPII POLYGONE

SIREN 430389593

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUDREY GUGGINO (CRENU)

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

DANIEL D'HONDT

Gérant - né(e) en 1956

EDOUARD D'HONDT

Gérant - né(e) en 1981

GREGOIRE D'HONDT

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE AMBROISE PARE
Localité terrain: BOIS-GRENIER
Commune source: 59088
SIREN demandeur: 792596835
SIRET demandeur: 79259683500019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: VILLENEUVE-D ASCQ
Code postal demandeur: 59650
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 01/07/2014
Type de service public: Non rempli

Bois-Grenier, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²