Permis de construire Autorisé

05902515B0021

Nouvelle construction

Aubers / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RUE DE VERDUN AUBERS 59249

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.552 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.286 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

10/02/2016

Décision

10/02/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aubers (59025)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59249
Adresse: RUE DE VERDUN AUBERS 59249

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.276 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	2.276 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ETABLISSEMENTS CLAYE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: C 402

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ETABLISSEMENTS CLAYE (CLAYE AGRI)

SIREN 380978551

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN CLAYE

Président de SAS - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

PLACE DES EXPERTS

SIREN 521450197

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLES LAURENT MARIE LETIERS

Gérant - né(e) en 1987

MATTHIEU GUY PHILIPPE BOURTEEL

Gérant - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE VERDUN
Localité terrain: AUBERS
Commune source: 59025
SIREN demandeur: 380978551
SIRET demandeur: 38097855100014
Code APE demandeur: 46.21Z
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 10/02/2016
Type de service public: Non rempli

Aubers, Nord

Transformation avec diminution de surface

Logements : 6 Surface : 0 m²