Permis de construire Travaux terminés

03506615M0010

Nouvelle construction

Chartres De Bretagne / Ille-et-Vilaine / Bretagne

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Adresse ILOT 2B CHARTRES DE BRETAGNE 35131

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.244 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.043 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

13/04/2016

Décision

13/04/2016

Début chantier

02/10/2017

Fin travaux

31/12/2018

Localisation

Commune: Chartres De Bretagne (35066)
Département: Ille-et-Vilaine (35)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 35131
Adresse: ILOT 2B CHARTRES DE BRETAGNE 35131

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.244 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 24
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 24
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV SOPPIM BRETAGNE 2
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AS 384

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV SOPPIM BRETAGNE 2, STE EN LIQUIDATION

SIREN 750476137

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

KAUFMAN & BROAD OUEST (SERI OUEST)

SIREN 334473345

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG ET AUTRES

SIREN 438476913

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER GALLEZOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1977

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Président de SAS

KAUFMAN ET BROAD NANTES

SIREN 785137290

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANNICK LE BIHAN

Gérant - né(e) en 1972

Associé indéfiniment responsable

KAUFMAN ET BROAD NANTES

SIREN 785137290

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ILOT 2B
Localité terrain: CHARTRES DE BRETAGNE
Commune source: 35066
SIREN demandeur: 750476137
SIRET demandeur: 75047613700013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: RENNES
Code postal demandeur: 35092
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 13/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 02/10/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 24
Type d’annexe: Pas d’annexe

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 139 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/05/2016

03506615M0001

Chartres De Bretagne, Ille-et-Vilaine

Logements : - Surface : -