Permis de construire Travaux terminés

04413116D1437

Nouvelle construction

Pornic / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse RUE DES CERISIERS LOTISSEMENT LE DOMAINE DE GOBET IV - L PORNIC 44210

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

90 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

359 m²

Dates du dossier

Dépôt

12/02/2018

Autorisation

02/03/2017

Décision

02/03/2017

Début chantier

06/06/2017

Fin travaux

12/02/2018

Localisation

Commune: Pornic (44131)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44210
Adresse: RUE DES CERISIERS LOTISSEMENT LE DOMAINE DE GOBET IV - L PORNIC 44210

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	90 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI JCMYL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: DY 315

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI JCMYL

SIREN 820693455

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CLAUDE NICOLAS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

LAETITIA MADELEINE MICHELINE LEVEQUE (NICOLAS)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

MURIEL NICOLAS (LANGLOIS)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

YOANN DOMINIQUE LEVEQUE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES CERISIERS
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT LE DOMAINE DE GOBET IV - L
Localité terrain: PORNIC
Commune source: 44131
SIREN demandeur: 820693455
SIRET demandeur: 82069345500017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PORNIC
Code postal demandeur: 44210
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 12/02/2018
Date réelle d’autorisation: 02/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 06/06/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 12/02/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Pornic, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 72 m²