Permis de construire Autorisé

03431723C0001

Nouvelle construction

La Vacquerie-Et-Saint-Martin-De- / Hérault / Occitanie

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Adresse RUE SAINT GUILHEM LA VACQUERIE-ET-SAINT-MARTIN-DE- 34520

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

55 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.760 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

21/08/2023

Décision

21/08/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Vacquerie-Et-Saint-Martin-De- (34317)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34520
Adresse: RUE SAINT GUILHEM LA VACQUERIE-ET-SAINT-MARTIN-DE- 34520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	55 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GFA DE LA FERME DU COULET
Code juridique demandeur: 6534
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0B 150

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Oui
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GFA DE LA FERME DU COULET

SIREN 331377192

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE MARIE-AGNES MASSON

Autre - né(e) en 1979

EMMANUEL MARIE JOSEPH BURESI

Autre - né(e) en 1953

FLORENCE MARIE LAURE MASSON

Autre - né(e) en 1977

JACQUES MARIE BURESI

Autre - né(e) en 1937

MARIE MADELEINE DANQUIGNY (BURESI)

Autre - né(e) en 1943

PERRINE ANNE SOPHIE MASSON

Autre - né(e) en 1985

JULIETTE BEATRICE DANQUIGNY

Gérant - né(e) en 1978

MERIEM VERONIQUE LAMARTI (EL YOUNSI)

Gérant - né(e) en 1967

CATHERINE MARIE NOELE SAMMARI (BURESI)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

FABIENNE MARIE ANNE MASSON (BURESI)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949

PIERRE-CHRISTOPHE JEAN MASSON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE SAINT GUILHEM
Localité terrain: LA VACQUERIE-ET-SAINT-MARTIN-DE-
Commune source: 34317
SIREN demandeur: 331377192
SIRET demandeur: 33137719200017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LA VACQUERIE-ET-SAINT-MARTIN-DE-
Code postal demandeur: 34520
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 21/08/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Abri de jardin

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