Permis d amenager Travaux terminés

04923122C0001

Non renseigné

Nuaille / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse CHEMI DE GUIGNEFOLLE NUAILLE 49340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

32.829 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

26/10/2022

Décision

26/10/2022

Début chantier

26/12/2022

Fin travaux

09/06/2023

Localisation

Commune: Nuaille (49231)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49340
Adresse: CHEMI DE GUIGNEFOLLE NUAILLE 49340

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE NUAILLE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AE 20

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE NUAILLE

SIREN 214902314

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DE GUIGNEFOLLE
Localité terrain: NUAILLE
Commune source: 49231
SIREN demandeur: 214902314
SIRET demandeur: 21490231400019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: NUAILLE
Code postal demandeur: 49340
Prise en compte autorisation: 2023-06
Prise en compte ouverture chantier: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 26/10/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 26/12/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 09/06/2023

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