Permis de construire Autorisé

00733025G0064

Nouvelle construction

Vallon-Pont-D'arc / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 231 ALLEE DES CHENES VALLON-PONT-D'ARC 07150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

35 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.977 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

09/12/2025

Décision

09/12/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vallon-Pont-D'arc (07330)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07150
Adresse: 231 ALLEE DES CHENES VALLON-PONT-D'ARC 07150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	210 m²	35 m²
Commerce	210 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ADB IMMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: B 1965

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ADB IMMO

SIREN 843202391

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIA DE LA PALOMA MIGUELEZ ALONSO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

MARC PIOTR BERNAC

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Autre

BELAUTO

SIREN 481123172

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC BERNAC (BERNAC)

Gérant - né(e) en 1973

MARC PIOTR BERNAC

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 231
Voie terrain: ALLEE DES CHENES
Localité terrain: VALLON-PONT-D'ARC
Commune source: 07330
SIREN demandeur: 843202391
SIRET demandeur: 84320239100028
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VALLON PONT D'ARC
Code postal demandeur: 07150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 09/12/2025
Type de service public: Non rempli

Vallon-Pont-D'arc, Ardèche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 108 m²