Permis de construire Autorisé

08114924T0004

Nouvelle construction

Loupiac / Tarn / Occitanie

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Adresse 1815 ROUTE DE LA BONDE LOUPIAC 81800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.700 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

394.280 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

01/04/2025

Décision

01/04/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Loupiac (81149)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81800
Adresse: 1815 ROUTE DE LA BONDE LOUPIAC 81800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.350 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	350 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE INNOV PASTEL
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZD 2
Parcelle 2: ZD 9
Parcelle 3: ZD 10

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE INNOV PASTEL

SIREN 984162859

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTELLE LAURENCE FRANCOISE VERGNES (NASLE)

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1815
Voie terrain: ROUTE DE LA BONDE
Localité terrain: LOUPIAC
Commune source: 81149
SIREN demandeur: 984162859
SIRET demandeur: 98416285900016
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: BARAQUEVILLE
Code postal demandeur: 12160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 01/04/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/09/2024

08114924T0018

Loupiac, Tarn

Loupiac, Tarn

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 173 m²