Permis de construire Autorisé

07917113K0002

Nouvelle construction

Mauze-Thouarsais / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LA GOURAUDIERE MAUZE-THOUARSAIS 79100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

153 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.143.339 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

29/04/2013

Décision

29/04/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mauze-Thouarsais (79171)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79100
Adresse: LA GOURAUDIERE MAUZE-THOUARSAIS 79100

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.890 m²	153 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE ROY
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZR 116
Parcelle 2: ZR 147
Parcelle 3: ZR 148

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE ROY

SIREN 625620265

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BORIS URSAT

Administrateur - né(e) en 1971

CHRISTOPHE JOZON

Administrateur - né(e) en 1963

LAURENT KHAYAT

Administrateur - né(e) en 1972

MARIE THÉRÈSE HENRIETTE BASTART

Administrateur - né(e) en 1966

ROBERT BELLO

Administrateur - né(e) en 1965

ROMAIN CHRISTIAN BOUSSIN (BOUSSIN)

Administrateur - né(e) en 1975

THIERRY MELINE

Administrateur - né(e) en 1964

BRUNO HUVELIN

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA GOURAUDIERE
Localité terrain: MAUZE-THOUARSAIS
Commune source: 79171
SIREN demandeur: 625620265
SIRET demandeur: 62562026500011
Code APE demandeur: 08.12Z
Localité demandeur: SAINT VARENT
Code postal demandeur: 79330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 29/04/2013
Type de service public: Non rempli

Mauze-Thouarsais, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 91 m²