Permis d amenager Autorisé

02616916M0001

Non renseigné

Malataverne / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMI DE MONTCHAMP MALATAVERNE 26780

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

15.730 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

10/12/2016

Décision

10/12/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Malataverne (26169)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26780
Adresse: CHEMI DE MONTCHAMP MALATAVERNE 26780

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PYLORA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZD 521

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PYLORA (PYLORA)

SIREN 528853948

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK VINCENT M BOUTENS

Président de SAS - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DE MONTCHAMP
Localité terrain: MALATAVERNE
Commune source: 26169
SIREN demandeur: 528853948
SIRET demandeur: 52885394800016
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: AIX EN PROVENCE
Code postal demandeur: 13090
Prise en compte autorisation: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 10/12/2016

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Mis à jour ce mois-ci 20/02/2017