Permis de construire Travaux terminés

01455622P0010

Nouvelle construction

Saint-Andre-Sur-Orne / Calvados / Normandie

Exporter PDF

Adresse 28 DELLE DU POIRIER ZAC PORTE DE LA SUISSE NORMANDE II SAINT-ANDRE-SUR-ORNE 14320

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

742 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.321 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

20/03/2023

Décision

20/03/2023

Début chantier

20/09/2023

Fin travaux

01/11/2024

Localisation

Commune: Saint-Andre-Sur-Orne (14556)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14320
Adresse: 28 DELLE DU POIRIER ZAC PORTE DE LA SUISSE NORMANDE II SAINT-ANDRE-SUR-ORNE 14320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	371 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	371 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MSN IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZB 42

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MSN IMMOBILIER

SIREN 501980551

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MOHAMED NACER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

Associé indéfiniment responsable

478682396

SIREN 478682396

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 28 DELLE DU POIRIER
Lieu-dit terrain: ZAC PORTE DE LA SUISSE NORMANDE II
Localité terrain: SAINT-ANDRE-SUR-ORNE
Commune source: 14556
SIREN demandeur: 501980551
SIRET demandeur: 50198055100029
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: FLEURY SUR ORNE
Code postal demandeur: 14123
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-04
Prise en compte ouverture chantier: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 20/03/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 20/09/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 01/11/2024
Type de service public: Non rempli

Saint-Andre-Sur-Orne, Calvados

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²