Permis d amenager Travaux terminés

08503423C0002

Non renseigné

Bournezeau / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse CHEMIN DE LA MOTTE BOURNEZEAU 85480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.237 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

28/06/2023

Décision

28/06/2023

Début chantier

12/09/2023

Fin travaux

19/06/2024

Localisation

Commune: Bournezeau (85034)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85480
Adresse: CHEMIN DE LA MOTTE BOURNEZEAU 85480

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BOURNEZEAU
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AC 15
Parcelle 2: AC 16
Parcelle 3: AC 17

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BOURNEZEAU

SIREN 218500346

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA MOTTE
Localité terrain: BOURNEZEAU
Commune source: 85034
SIREN demandeur: 218500346
SIRET demandeur: 21850034600018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BOURNEZEAU
Code postal demandeur: 85480
Prise en compte autorisation: 2023-06
Prise en compte ouverture chantier: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 28/06/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 12/09/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 19/06/2024

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 06/09/2023