Permis de demolir Autorisé

0493281400002

Non renseigné

Saumur / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse CHE DE HALAGE DES HURAUDIE SAUMUR 49400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

684 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

02/05/2014

Décision

02/05/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saumur (49328)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49400
Adresse: CHE DE HALAGE DES HURAUDIE SAUMUR 49400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR LOIRE DEVELOPPEMENT
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: CP 5

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SAUMUR LOIRE DEVELOPPEMENT

SIREN 244900361

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHE DE HALAGE DES HURAUDIE
Localité terrain: SAUMUR
Commune source: 49328
SIREN demandeur: 244900361
SIRET demandeur: 24490036100019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAUMUR
Code postal demandeur: 49400
Prise en compte autorisation: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 201405
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 02/05/2014

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/02/2015