Permis de construire Autorisé

07220424Z0001

Non renseigné

Montaille / Sarthe / Pays de la Loire

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Adresse LES BORDES MONTAILLE 72120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.173 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

17/09/2024

Décision

17/09/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montaille (72204)
Département: Sarthe (72)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 72120
Adresse: LES BORDES MONTAILLE 72120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU PETIT POIRIER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0B 916

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU PETIT POIRIER

SIREN 480066497

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE RENE MARIE JOSEPH DE HERCÉ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

JEANNE MARIE CLOTILDE DE PALAMINY (DE MONTALEMBERT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1948

MARIE CHARLOTTE ANNA DE LAMBEL (DE MONTALEMBERT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1944

NATHALIE GISELE MARIE JOSEPHE USCLAT (DE HERCÉ)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

ERIC DE HERCE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

FREDERIC DE MONTALEMBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES BORDES
Localité terrain: MONTAILLE
Commune source: 72204
SIREN demandeur: 480066497
SIRET demandeur: 48006649700011
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: COUDRECIEUX
Code postal demandeur: 72440
Prise en compte autorisation: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 202410
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 17/09/2024