Permis de construire Travaux terminés

03203213M1006

Nouvelle construction

Bassoues / Gers / Occitanie

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Adresse BILE BASSOUES 32320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

520 m²

Surface démolie

520 m²

Surface du terrain

34.277 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

18/09/2013

Décision

18/09/2013

Début chantier

11/10/2013

Fin travaux

31/08/2014

Localisation

Commune: Bassoues (32032)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32320
Adresse: BILE BASSOUES 32320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 520 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 260 m²
Agricole démoli: 260 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.692 m²	260 m²	260 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.692 m²	260 m²	260 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DELLA VEDOVE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 395
Parcelle 2: B 19

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DELLA VEDOVE

SIREN 316278316

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LISA MARGAUX CAMILLE DELLA-VEDOVE

Gérant - né(e) en 1996

ROMAIN DELLA VEDOVE

Gérant - né(e) en 1987

THIBAULT DELLA VEDOVE

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: BILE
Localité terrain: BASSOUES
Commune source: 32032
SIREN demandeur: 316278316
SIRET demandeur: 31627831600013
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: BASSOUES
Code postal demandeur: 32320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 18/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 11/10/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 31/08/2014
Type de service public: Non rempli

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Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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