Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
0621601700045
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
21 RUE WALLET APPARTEMENT N_ 12 - RESIDENCE LES PATI BOULOGNE-SUR-MER 62200
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
985 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
20/03/2017
Décision
20/03/2017
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Boulogne-Sur-Mer (62160)
- Département
- Pas-de-Calais (62)
- Région
- Hauts-de-France (32)
- Code postal
- 62200
- Adresse
- 21 RUE WALLET APPARTEMENT N_ 12 - RESIDENCE LES PATI BOULOGNE-SUR-MER 62200
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1.728 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 46 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 46 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCI LOGO
- Code juridique demandeur
- 6540
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
- Parcelle 1
- AZ 453
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
PASCALE MARIE-THERESE JACQUELINE FACHON
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963
ANNE-LISE MARGUERITE JEANNE CAILLIEZ
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 21
- Voie terrain
- RUE WALLET
- Lieu-dit terrain
- APPARTEMENT N_ 12 - RESIDENCE LES PATI
- Localité terrain
- BOULOGNE-SUR-MER
- Commune source
- 62160
- SIREN demandeur
- 827447418
- SIRET demandeur
- 82744741800019
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- WIMEREUX
- Code postal demandeur
- 62930
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 1
- Prise en compte autorisation
- 2017-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2017-03
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 20/03/2017
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
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0621601700089
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0621601700011
Boulogne-Sur-Mer, Pas-de-Calais
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0621601700011
Boulogne-Sur-Mer, Pas-de-Calais
Transformation avec diminution de surface
Logements : 1
Surface : 23 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0621601700022
Boulogne Sur Mer, Pas-de-Calais
Nouvelle construction
Logements : 87
Surface : 5.008 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0621601700023
Boulogne-Sur-Mer, Pas-de-Calais
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 70 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0621601700012
Boulogne-Sur-Mer, Pas-de-Calais
Nouvelle construction
Logements : 15
Surface : 1.060 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0621601700009
Boulogne-Sur-Mer, Pas-de-Calais
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 71 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0621601700007
Boulogne-Sur-Mer, Pas-de-Calais
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0621602600231
Boulogne-Sur-Mer, Pas-de-Calais
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 6
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0621602600131
Boulogne-Sur-Mer, Pas-de-Calais
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 105 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0621602500037
Boulogne-Sur-Mer, Pas-de-Calais
Nouvelle construction
Logements : 8
Surface : 762 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0621602500036
Boulogne-Sur-Mer, Pas-de-Calais
Nouvelle construction
Logements : 3
Surface : 56 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0621602600084
Boulogne Sur Mer, Pas-de-Calais
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0621602200030
Boulogne-Sur-Mer, Pas-de-Calais
Nouvelle construction
Logements : 130
Surface : 13.310 m2