Permis de construire Autorisé

05917816O0002

Nouvelle construction

Douai / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 105 RUE DE L ARBRE SEC DOUAI 59500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.232 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.773 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

04/07/2016

Décision

04/07/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Douai (59178)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59500
Adresse: 105 RUE DE L ARBRE SEC DOUAI 59500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.232 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 39
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 39
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 26
3 pièces créés: 13
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
Code juridique demandeur: 5560
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: CR 121
Parcelle 2: CR 751
Parcelle 3: CR 752

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC

SIREN 450695804

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALIX MARIE CLAIRE GUIBERT (DE BOYSSON)

Administrateur - né(e) en 1951

BERNARD DEVERT

Administrateur - né(e) en 1947

BRUNO MADELPUECH

Administrateur - né(e) en 1958

CHRISTOPHE PERRIN

Administrateur - né(e) en 1953

EMILE HOBEIKA

Administrateur - né(e) en 1948

GERMAINE LAVAUX

Administrateur - né(e) en 1952

MARIE-ODILE LEPARMENTIER (HUA)

Administrateur - né(e) en 1944

PHILIPPE GUIBERT

Administrateur - né(e) en 1942

PHILIPPE JEAN-PIERRE REBOUFFAT-ROUX

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE VALENTIN

Administrateur - né(e) en 1957

YVES FRANCOIS

Administrateur - né(e) en 1956

SABRIEN MOREL

Directeur Général - né(e) en 1979

MARTIN MARIE CHARLES FRANÇOIS VIAL

Président du conseil d'administration - né(e) en 1954

Autre

478512510

SIREN 478512510

Administrateur

FEDERATION HABITAT ET HUMANISME

SIREN 395060262

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL VALENT

Administrateur - né(e) en 1948

JEAN-BAPTISTE LESORT

Administrateur - né(e) en 1956

PHILIPPE JEAN REGIS FORGUES

Administrateur - né(e) en 1954

BERNARD DEVERT

Autre - né(e) en 1947

FRANCOISE MARIE ANNE DELVOYE (VANCAUWENBERGHE)

Autre - né(e) en 1951

JEAN-LOUIS PERROT

Autre - né(e) en 1955

PASCAL LOUIS ALPHONSE JOSEPH TISSEAU

Autre - né(e) en 1958

ERIC LAMOULEN

Membre - né(e) en 1957

GILLES PIERRE LOUIS MOUTEL

Membre - né(e) en 1953

ISABELLE GABRIELLE HELENE LEMENAGER (PETIT)

Membre - né(e) en 1957

Commissaire aux comptes titulaire

478512510

SIREN 478512510

Commissaire aux comptes suppléant

ERNST & YOUNG ET AUTRES

SIREN 438476913

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER GALLEZOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1977

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 105
Voie terrain: RUE DE L ARBRE SEC
Localité terrain: DOUAI
Commune source: 59178
SIREN demandeur: 450695804
SIRET demandeur: 45069580400036
Code APE demandeur: 70.22Z
Localité demandeur: CALUIRE ET CUIRE
Code postal demandeur: 69300
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 04/07/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 39
Type d’annexe: Pas d’annexe

Douai, Nord

Diminution de surface sans transformation

Logements : 0 Surface : 0 m²