Permis de construire Chantier commencé

07928316H0002

Nouvelle construction

Sainte-Neomaye / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 1 CHEMIN DU PATROUILLET LA CHESNAYE SAINTE-NEOMAYE 79260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

102 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.242 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

30/05/2016

Décision

30/05/2016

Début chantier

06/06/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sainte-Neomaye (79283)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79260
Adresse: 1 CHEMIN DU PATROUILLET LA CHESNAYE SAINTE-NEOMAYE 79260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	313 m²	51 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	51 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYNDICAT POUR L'ETUDE ET REALISATION DES TRAVAUX D'AMELIORATION DESSERTE EAU POTABLE DU SUD DEUX SEVRES
Code juridique demandeur: 7354
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AL 98
Parcelle 2: AL 99
Parcelle 3: AL 243

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYNDICAT D'EAU POTABLE, DES RESSOURCES, TRAITEMENTS, ANALYSES ET DISTRIBUTION (SERTAD)

SIREN 257902031

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: CHEMIN DU PATROUILLET
Lieu-dit terrain: LA CHESNAYE
Localité terrain: SAINTE-NEOMAYE
Commune source: 79283
SIREN demandeur: 257902031
SIRET demandeur: 25790203100026
Code APE demandeur: 84.13Z
Localité demandeur: SAINTE-NEOMAYE
Code postal demandeur: 79260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 30/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 06/06/2016
Type de service public: Ouvrage spécial

Sainte-Neomaye, Deux-Sèvres

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 85 m²