Permis de construire Autorisé

05910916C0007

Transformation avec diminution de surface

Brillon / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 1 RUE DU MARECHAL JOFFRE BRILLON 59178

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

7 m²

Surface du terrain

2.917 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

28/02/2017

Décision

28/02/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brillon (59109)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59178
Adresse: 1 RUE DU MARECHAL JOFFRE BRILLON 59178

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 7 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 7 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	121 m²	7 m²	0 m²	0 m²
Locaux	95 m²	0 m²	95 m²	95 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	95 m²	0 m²	95 m²	95 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BRILLON
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: A 1240
Parcelle 2: A 1239

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BRILLON

SIREN 215901091

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DU MARECHAL JOFFRE
Localité terrain: BRILLON
Commune source: 59109
SIREN demandeur: 215901091
SIRET demandeur: 21590109100011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BRILLON
Code postal demandeur: 59178
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 28/02/2017
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type de service public: Culture et loisir

Brillon, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 116 m²