Permis de construire Autorisé

07903112S0009

Nouvelle construction

Beauvoir-Sur-Niort / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse CHEM DE BEL AIR LA REVETIZON BEAUVOIR-SUR-NIORT 79360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

166 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.520 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

28/01/2013

Décision

28/01/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beauvoir-Sur-Niort (79031)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79360
Adresse: CHEM DE BEL AIR LA REVETIZON BEAUVOIR-SUR-NIORT 79360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	400 m²	166 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	400 m²	166 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL PETIT
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: ZE 1

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA PETIT

SIREN 405392051

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE LOUISE RENEE PETIT (NEVANNEN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

MATHILDE GWEN PASCALINE PETIT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE BEL AIR
Lieu-dit terrain: LA REVETIZON
Localité terrain: BEAUVOIR-SUR-NIORT
Commune source: 79031
SIREN demandeur: 405392051
SIRET demandeur: 40539205100018
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: BEAUVOIR-SUR-NIORT
Code postal demandeur: 79360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 28/01/2013
Type de service public: Non rempli

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