Permis de construire Travaux terminés

0690401600003

Extension de surface sans transformation

Champagne-Au-Mont-D'or / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 8 RUE JEAN-MARIE MICHEL CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR 69410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

126 m²

Surface démolie

23 m²

Surface du terrain

652 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/01/2019

Autorisation

08/07/2016

Décision

08/07/2016

Début chantier

03/08/2017

Fin travaux

09/01/2019

Localisation

Commune: Champagne-Au-Mont-D'or (69040)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69410
Adresse: 8 RUE JEAN-MARIE MICHEL CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR 69410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 23 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 23 m²
Service public démoli: 23 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	110 m²	126 m²	23 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	110 m²	126 m²	23 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AH 232

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: RUE JEAN-MARIE MICHEL
Localité terrain: CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
Commune source: 69040
Localité demandeur: CHAMPAGNE-AU-MONT-D OR
Code postal demandeur: 69410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 09/01/2019
Date réelle d’autorisation: 08/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 03/08/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 09/01/2019
Type de service public: Enseignement et recherche

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