Permis de construire Chantier commencé

0692351510003

Nouvelle construction

St Romain En Gal / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE TRYE ST ROMAIN EN GAL 69560

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.407 m²

Surface démolie

929 m²

Surface du terrain

929 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

09/03/2016

Décision

09/03/2016

Début chantier

15/10/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: St Romain En Gal (69235)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69560
Adresse: LE TRYE ST ROMAIN EN GAL 69560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 929 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 929 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	318 m²	0 m²	0 m²
Locaux	929 m²	1.089 m²	929 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 3
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI POLE MEDICAL DE SAINT ROMAIN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AM 32

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI POLE MEDICAL DE SAINT ROMAIN

SIREN 814415261

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CECILE MATHIEU (DARGENT)

Autre - né(e) en 1969

CHRISTOPHE PIERRE MOURADIAN

Autre - né(e) en 1967

THIERRY ARTHUR BEDROS MOURADIAN

Autre - né(e) en 1962

ALAIN DAVID TOROSSIAN

Liquidateur - né(e) en 1967

Autre

439382953

SIREN 439382953

Autre

493530273

SIREN 493530273

Autre

524079449

SIREN 524079449

Autre

808274831

SIREN 808274831

Autre

C.2I

SIREN 477866271

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE FORCHERON-RIBIERE (FORCHERON-RIBIERE)

Président de SAS - né(e) en 1946

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE TRYE
Localité terrain: ST ROMAIN EN GAL
Commune source: 69235
SIREN demandeur: 814415261
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT ROMAIN EN GAL
Code postal demandeur: 69560
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 09/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/10/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 3
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/02/2016