Permis de construire Travaux terminés

09539418B0030

Nouvelle construction

Mery Sur Oise / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse 12 RUE DES ACACIAS MERY SUR OISE

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

178 m²

Surface démolie

30 m²

Surface du terrain

854 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

11/02/2019

Décision

11/02/2019

Début chantier

04/09/2019

Fin travaux

06/04/2021

Localisation

Commune: Mery Sur Oise (95394)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95370
Adresse: 12 RUE DES ACACIAS MERY SUR OISE

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 30 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 30 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	30 m²	178 m²	30 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: C 1877

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DES ACACIAS
Localité terrain: MERY SUR OISE
Commune source: 95394
Localité demandeur: MONTIGNY LES CORMEILLES
Code postal demandeur: 95370
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2019-02
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 11/02/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 04/09/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 06/04/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93 m²

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Mis à jour ce mois-ci 14/07/2023

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 2 Surface : 0 m²

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Logements : 3 Surface : 0 m²

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Extension de surface sans transformation

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