Permis de construire Chantier commencé

07329017R1002

Nouvelle construction

Val-Cenis Lanslevillard / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LES ESSARTS VAL-CENIS LANSLEVILLARD 73480

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

346 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

850 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

02/05/2017

Décision

02/05/2017

Début chantier

15/05/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Val-Cenis Lanslevillard (73290)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73480
Adresse: LES ESSARTS VAL-CENIS LANSLEVILLARD 73480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	209 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	137 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OCTESSOL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: E 2249

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OCTESSOL

SIREN 799522735

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEVERINE JEANINE CADOUX (MIEGE)

Autre - né(e) en 1978

PHILIPPE JOSEPH CADOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES ESSARTS
Localité terrain: VAL-CENIS LANSLEVILLARD
Commune source: 73290
SIREN demandeur: 799522735
SIRET demandeur: 79952273500015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VAL-CENIS
Code postal demandeur: 73500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2017-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 02/05/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 15/05/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/06/2018