Permis de construire Travaux terminés

01208313W1011

Extension de surface sans transformation

Cransac / Aveyron / Occitanie

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Adresse LA CAYRONIE CRANSAC 12110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.946 m²

Surface démolie

44 m²

Surface du terrain

28.338 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/12/2016

Autorisation

30/10/2013

Décision

30/10/2013

Début chantier

10/03/2014

Fin travaux

02/12/2016

Localisation

Commune: Cransac (12083)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12110
Adresse: LA CAYRONIE CRANSAC 12110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 44 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 22 m²
Service public démoli: 22 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.480 m²	1.473 m²	22 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	1.480 m²	1.473 m²	22 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASS DEPARTEMENTALE D'AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES
Code juridique demandeur: 9300
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AC 467
Parcelle 2: AC 201
Parcelle 3: AC 200

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FONDATION OPTEO (ADAPEI 12/82)

SIREN 775556384

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA CAYRONIE
Localité terrain: CRANSAC
Commune source: 12083
SIREN demandeur: 775556384
SIRET demandeur: 77555638400037
Code APE demandeur: 87.20A
Localité demandeur: ONET-LE-CHATEAU
Code postal demandeur: 12850
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 02/12/2016
Date réelle d’autorisation: 30/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 10/03/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 02/12/2016
Type de service public: Enseignement et recherche

Cransac, Aveyron

Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 55 m²