Permis de construire Autorisé

00608421D0002

Non renseigné

Mouans Sartoux / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 51 ALLE DES CERISIERS MOUANS SARTOUX 06370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

933 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

26/07/2021

Décision

26/07/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mouans Sartoux (06084)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06370
Adresse: 51 ALLE DES CERISIERS MOUANS SARTOUX 06370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: CA 24
Parcelle 2: CA 25

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 51
Voie terrain: ALLE DES CERISIERS
Localité terrain: MOUANS SARTOUX
Commune source: 06084
Localité demandeur: MOUANS-SARTOUX
Code postal demandeur: 06370
Prise en compte autorisation: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 26/07/2021

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/03/2021