Permis de construire Autorisé

0692872400015

Transformation avec extension de surface

Saint Bonnet De Mure / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 43 RUE BENOIT MAX SAINT BONNET DE MURE 69720

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

816 m²

Surface démolie

271 m²

Surface du terrain

3.180 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

24/01/2025

Décision

24/01/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Bonnet De Mure (69287)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69720
Adresse: 43 RUE BENOIT MAX SAINT BONNET DE MURE 69720

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 271 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 186 m²
Locaux démolis: 85 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	186 m²	816 m²	186 m²	0 m²	247 m²
Locaux	332 m²	0 m²	85 m²	247 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 13
Individuels créés: 5
Collectifs créés: 8
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 4
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EUROPEAN HOMES 375
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: BA 113
Parcelle 2: BA 171
Parcelle 3: BA 357

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Oui
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EUROPEAN HOMES 375

SIREN 984845156

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

ETAMES SA

SIREN 349375139

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FAVERIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

Président de SAS

EUROPEAN HOMES

SIREN 335324307

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FAVERIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

F D & ASSOCIES

SIREN 315082222

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY BASTOS

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1971

ANTOINE FAVERIS

Directeur Général - né(e) en 1974

ALINE GOURVES

Président de SAS - né(e) en 1962

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

EUROPEAN HOMES CENTRE

SIREN 479322562

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FAVERIS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

Président de SAS

EUROPEAN HOMES

SIREN 335324307

Commissaire aux comptes titulaire

F D & ASSOCIES

SIREN 315082222

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 43
Voie terrain: RUE BENOIT MAX
Localité terrain: SAINT BONNET DE MURE
Commune source: 69287
SIREN demandeur: 984845156
SIRET demandeur: 98484515600012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75001
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 24/01/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 5
Nombre de logements collectifs hors résidence: 8
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint Bonnet De Mure, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 102 m²